Statuts - RI - Charte
Charte Du Cercle d’Escrime Du Guesclin
Etablie le 11 octobre 2019
Règles essentielles à tous
La politesse et la discipline sont de rigueur au club, je dis « Bonjour », « Au revoir » et « Merci »
Pas d’attitude ni de mots déplacés ou irrespectueux, à l’encontre de tireurs, parents, accompagnants, enseignants, dirigeants ou adversaires, quel que soit le lieu ou le moment (entraînement, compétition, piste, bord de pistes...)
Les membres du bureau et l’ensemble des bénévoles seront heureux de connaitre toutes les aides, suggestions, idées, observations que les licenciés, parents ou accompagnants pourraient apporter dans le but d’améliorer l’organisation du club, des activités et des événements organisés.
Je suis adhérent :
Pour la bonne gestion du club le paiement des cotisations doit être versé au moment de l’adhésion.
Tout achat de matériel personnel, via le club, doit être réglé lors de sa mise à disposition.
Je suis attentif(ve) aux conseils de mon Enseignant, Prévôt ou Maitre d’Armes et j’applique ses consignes.
Je respecte les règles de sécurité.
Je prends soin de mon matériel et de celui du club.
Je rends le matériel prêté pour les compétitions dès le cours suivant.
Je tire avec tous les participants, quel que soit son niveau, son âge.
Je ne passe pas un temps inconsidéré dans les vestiaires.
Je range le matériel qui m’a été confié.
J’apprends autant de mes défaites que de mes victoires.
Si je peux je me forme à l’arbitrage, participe aux manifestions publiques, aide à la préparation d’évènements.
J’apprends de chacun, je reçois et je transmets.
J’accorde autant d’importance au collectif qu’à l’individuel.
Je suis Parent (ou tiers) :
Je montre de l’intérêt pour le sport de mon enfant et je l’encourage à développer ses talents.
Je ne place pas mon enfant sur un piédestal, je ne lui mets pas une pression exagérée sur les épaules.
J’encourage mon enfant à respecter les règles et à faire preuve de fair-play.
Je donne à mon enfant un espace de liberté pour le laisser se construire et se socialiser, et non pour me faire plaisir.
Je me tiens en retrait des cours, je n’interviens pas durant les cours, l'enseignant est là pour cela.
J’encourage mon enfant, je respecte les décisions de l’enseignant et de l’arbitre durant les cours et en compétition.
Avec mon enfant, je relève en priorité les bonnes choses, quant à mes critiques elles ne seront ni négatives, ni cassantes mais constructives.
La présente charte a été présentée en Assemblée Générale Extraordinaire tenue le 11 octobre 2019 à Niort, sous la Présidence de Céline KARCZEWSKI, assistée de ses Vice-présidents (Delphine BERCHIER et Vincent GUIBERT) et de sa secrétaire (Justine PERRIN).
La Présidente Les Vices-Présidents La Secrétaire
Date et signature de l’adhérent
(ou de son représentant légal) :
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STATUTS - Modificatifs
CERCLE D’ESCRIME DU GUESCLIN
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Préambule : Ces présents statuts viennent compléter ou modifier les Statuts Associatifs de l’Association “Cercle d’Escrime Du Guesclin”, fondée et déclarée en 1952.
- COMPOSITION DE L'ASSOCIATION, OBJET ET MOYENS D’ACTION
- Article 1 : Dénomination et constitution
Il est préalablement fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Cercle d’Escrime du Guesclin (abréviation / dénomination : ECN / Escrime Club Niortais).
L’association dite « Cercle d’Escrime du Guesclin » a été déclarée à la Préfecture des Deux-Sèvres sous le numéro 1773 le 5 mars 1952 (journal officiel du 15 mars 1952) et a obtenu l'agrément numéro 79- S - 30 le 21 octobre 1966 de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports.
- Article 2 : Objet
Cette association a pour objet :
- la promotion physique, intellectuelle et morale des personnes par la connaissance et la pratique de l'Escrime,
- le développement du goût et de la pratique de l'Escrime et des activités de loisirs s'y rattachant,
- la promotion et le rayonnement de l'Escrime Française et locale,
- la représentation de ses membres, la défense des intérêts de l'Escrime auprès des autorités locales représentant les pouvoirs publics et auprès des organismes régionaux des fédérations et associations sportives nationales,
- la participation ou l’organisation d’événements pouvant contribuer directement ou indirectement à la connaissance ou à la pratique de l’escrime, à la promotion ou au développement de l’association, à l’image interne ou externe de l’association, au bien-être des adhérents de l’association,
- la promotion des valeurs de l’Escrime, dont le respect, la loyauté, le courage, le dépassement de soi, le fair-play, la rigueur, l’autonomie, la solidarité, la tolérance, le plaisir, l’inclusion,
- plus généralement, toute activité qui pourra s’attacher directement ou indirectement au projet associatif du club à son développement et à la promotion de l’escrime en général.
- Article 3 : Moyens d’action
Les moyens d'action de l'association sont les séances d'entraînement, les leçons collectives et/ou individuelles, l’organisation d’événements ponctuels ou réguliers liés à l’objet associatif, la promotion de la pratique de l’escrime auprès de partenaires (scolaires, périscolaires, comités d’entreprise, sponsors, collectivités...), les conférences et cours sur les questions sportives et, en général, tous exercices et toutes initiatives propres à la formation physique et morale de la jeunesse et de l’ensemble des publics pouvant porter intérêt à la pratique sportive.
L'association s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel et plus généralement toute discussion pouvant porter atteinte à autrui dans son individualité ou dans son appartenance sociétale.
- SIÈGE SOCIAL ET DURÉE
- Article 4 : Siège social
Le siège social est fixé à l’Hôtel de la Vie Associative, Rue Joseph Cugnot 79000 NIORT.
Il pourra être transféré par simple décision de l’instance Dirigeante.
Les lieux d’entraînements et adresse de correspondance seront portés au Règlement Intérieur de l’association.
- Article 5 : Durée
La durée de l’association est illimitée.
- MEMBRES
- Article 6 : Membres et cotisations
Toute personne souhaitant devenir membre de l’association prend l’engagement de respecter dans leur intégralité les présents statuts, le règlement intérieur et la charte du club. Tout manquement à ce principe vaut nullité de l’adhésion.
Les adhérents du Cercle d’Escrime comprennent des membres actifs, des membres dirigeants et des membres d’honneurs :
- Les membres actifs sont ceux qui pratiquent l’escrime en qualité d’élève ou de tireur ; Ils acquittent une cotisation annuelle forfaitaire dont le montant est proposé chaque an
Article 7 : Radiations
La qualité de membre se perd par :
- la démission,
- le décès,
- tout manquement notable au respect des statuts, du règlement intérieur ou de la charte de l’association, après premier avertissement écrit par l’instance Dirigeante.
- la perte de plein droit lorsque aucune cotisation n’a été acquittée pour la nouvelle saison ou lorsque la cotisation de l’année n’est pas réglée selon l’échéancier fourni par l’instance Dirigeante.
- la radiation prononcée pour tout motif grave par l’instance Dirigeante. Le membre intéressé pourra préalablement être appelé à fournir des explications.
Le cas échéant, la perte de la qualité de membre entraîne systématiquement la perte de mandat au sein des instances Dirigeantes et le transfert de son pouvoir selon les modalités définies au Règlement Intérieur
- AFFILIATION
- Article 8 : Affiliation de l’association
L'association pourra être affiliée à la Fédération Française d'Escrime (FFE) et/ou à toute autre fédération sur simple délibération de l’instance Dirigeante compétente définie au Règlement Intérieur.
- Article 9 : Affiliation de l’Adhérent
Tout membre pratiquant sportif de l’association pourra adhérer à la Fédération Française d’Escrime et/ou toute autre fédération, hors membre d’honneur.
- Article 10 : Autre(s) Affiliation(s)
L’instance Dirigeante pourra adhérer à toute autre organisation qu’il jugera utile ou opportun.
- INSTANCES DIRIGEANTES
- Article 10 : L’Instance Dirigeante
L'association est dirigée par la/les instance(s) dirigeante(s) (définie(s) au Règlement Intérieur) élues démocratiquement par l’Assemblée Générale (cf. Article 14).
Leur mandat est limité dans le temps et renouvelable selon les modalités définies au Règlement Intérieur
- Article 11 : Composition et modalités
Tout adhérent de l’association dispose d’une voix délibérative lors des Assemblées Générales, à l’exception des membres d’honneur, selon les modalités définies au Règlement Intérieur
Le Règlement Intérieur de l’Association définit l’ensemble des modalités de composition de l’instance Dirigeante de l’association. Il fixe également l’ensemble des modalités des mandats, des scrutins et conditions de vote (procuration, représentation...).
- Article 12 : Indemnités et rémunérations
Le Règlement Intérieur définit l’ensemble des modalités d’indemnités venant en remboursement de frais engagés pour le compte de l’Association ou découlant de son activité.
Sous réserve et à la condition de respecter pleinement le principe de gestion désintéressée de l’Association, l’instance Dirigeante pourra décider de rémunérer un ou plusieurs dirigeants de l’Association. Toutefois, il est entendu que le principe de gestion désintéressée reste le préalable obligatoire.
- ASSEMBLEE GENERALE
- Article 13 : Composition et fonctionnement de l’Assemblée Générale
L'Assemblée Générale comprend tous les membres actifs et dirigeants pleinement à jour de ses obligations envers l’association. Chaque membre ayant droit à une voix. Les mineurs sont représentés par leur représentant légal qui a droit de vote.
Elle se réunit au minimum une fois par an, selon les principes et modalités définis au Règlement Intérieur de l’Association.
- Article 14 : Délibérations de l’Assemblée Générale
Les délibérations sont prises démocratiquement conformément à la réglementation Loi 1901, et aux modalités décrites dans le règlement intérieur
7. MODIFICATIONS DES STATUTS ET DISSOLUTION
- Article 15 : Modification des statuts
Les statuts ne peuvent être modifiés que sur Ia proposition de l’instance Dirigeante ou selon les conditions définies au Règlement Intérieur. Ce même règlement explicite les modalités pouvant permettre de statuer sur les modifications apportées.
- Article 16 : Dissolution ou suspension
L’Assemblée Générale, appelée à se prononcer sur la dissolution ou suspension de l'Association et convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre plus de la moitié des membres visés au 1er alinéa de I'article 13 ci-dessus.
Si cette proportion n'est pas atteinte, L'Assemblée est convoquée à nouveau, mais à huit jours d'intervalle. Elle peut cette fois délibérer, quel que soit le nombre de présents.
Exceptionnellement, la suspension peut-être prononcée par l’instance Dirigeante sans convocation d’Assemblée générale extraordinaire en cas de situation empêchant le bon déroulement de la vie associative et/ou sportive. Cette suspension sera présentée à l'Assemblée Générale annuelle suivante.
En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit, I 'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaire(s) chargé(s) de la liquidation des biens de l'association. Elle attribue l'actif net à une ou plusieurs structure(s) de l’Economie Sociale et Solidaire à but non lucratif et/ou social et/ou sportif.
En aucun cas, les membres de l'association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de Ia reprise de leurs apports, une part quelconque des biens.
- SURVEILLANCE ET REGLEMENT INTERIEUR
- Article 17 : Représentation en justice
L'association est représentée en justice et dans les actes de la vie civile par son Président ou à défaut par tout autre membre de l’instance Dirigeante spécialement habilité à cet effet par ce dernier.
- Article 18 : Gestion administrative
Le Président, ou un membre de l’instance Dirigeante désigné par celui-ci, doit effectuer à la Préfecture les déclarations prévues à l’article 3 du décret du 16 août 1901 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 1er juillet 1901.
- Article 19 : Règlement intérieur
Un premier Règlement Intérieur est établi puis adopté par le Bureau, à la majorité simple des voix des élus présents ou représentés. Le Règlement Intérieur est porté à la connaissance de l’ensemble des membres, ainsi qu’à chaque nouvel adhérent, et est annexé aux présents statuts.
Le Règlement Intérieur peut ensuite être modifié selon les modalités prévues au Règlement Intérieur en vigueur. Toute modification devra être portée à la connaissance des adhérents de l’association.
Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale Extraordinaire tenue le 7 Septembre 2021 à Niort, sous la Présidence de Vincent GUIBERT, assisté de ses Vice-présidentes (Delphine BERCHIER et Céline KARCZWESKI).
Le Président Les Vices-Présidentes
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR
CERCLE D’ESCRIME DU GUESCLIN
ÉTABLI LE 7 septembre 2021
Le présent Règlement Intérieur complète et précise les Statuts du Club. L’adhésion au CERCLE D’ESCRIME DU GUESCLIN implique l’acceptation et le respect des règles indiquées dans le présent règlement intérieur. Ce règlement est porté à la connaissance de chaque adhérent en début de saison sportive.
Il s’impose obligatoirement et intégralement à tous les membres adhérents de l’association, aux représentants légaux des adhérents mineurs et à tout autre personne ou tiers qui souhaite accéder à la Salle d’Armes.
Article 1 : Licences, cotisations et assurances.
Les modalités d’adhésion au CERCLE D’ESCRIME DU GUESCLIN sont fixées annuellement au cours de l’Assemblée Générale du club. Toute adhésion implique obligatoirement le paiement d’une cotisation au club, de toute affiliation fédérale liée ainsi que de l’assurance comprise dans la licence. Cette assurance propose les garanties minimales prévues par la législation. Des tarifs d’extensions possibles sont disponibles sur demande auprès d’un dirigeant. Tout refus de l’assurance proposée devra être fait par écrit en stipulant que l’assurance a été préconisée par le club.
L’adhésion pour la saison sportive en cours ne sera valable qu’après :
- la fourniture d’un dossier complet comprenant la fiche d’inscription (papier ou dématérialisée), un justificatif médical d’aptitude à la pratique de l’escrime de loisir ou de compétition pour les compétiteurs et/ou une attestation stipulant la réponse négative au questionnaire de santé QS-SPORT Cerfa N°15699*01),
- l’approbation du règlement intérieur et de la charte qui devront être signés par l’adhérent ou son représentant,
- le paiement complet de l’adhésion au comptant ou la réalisation totale de l’échéancier de règlements,
- la validation et l’approbation du dossier d’adhésion par l’Instance Dirigeante
Passé un délai de 5 semaines après le début des cours, toute personne qui ne posséderait pas de dossier complet pourra se voir refuser l’accès aux cours et aux compétitions. Toute adhésion engage l’adhérent (ou son représentant légal) pour toute la saison (de septembre de l’année N à juin de l’année N+1). Elle ne fera, sauf cas exceptionnel, l’objet d’aucun remboursement pour quelque cause que ce soit, qu’il s’agisse par exemple d’une absence ou d’un refus de participer aux cours.
Article 2 : Le Comportement
- Règles Génériques
Dans la Salles d’Armes, en stage ou en compétition, quelques soient le lieu, ou les conditions de la pratique de l’escrime, le pratiquant, les accompagnants, les dirigeants, les encadrants se doivent de respecter les règles générales données par les Valeurs de l’Escrime et l’Engagement de ses Acteurs.
LES VALEURS DE L’ESCRIME
- La loyauté : L’escrime est un sport codifié, donc défini par des règles (sans lesquelles l’assaut et la compétition perdent toute authenticité), qui en font sa raison d'être. Le respect absolu de la règle est la condition préalable à l'égalité des chances entre les compétiteurs et le garant d'un résultat se fondant uniquement sur la valeur de chacun des combattants. La connaissance de la règle et son application loyale doivent être sans cesse recherchées, tant dans la lettre que dans l'esprit.
- Le courage / la combativité / le dépassement de soi : L’escrime est avant tout un engagement personnel, une volonté de dépassement de soi et une recherche d'excellence. L'effort physique est son exigence. La volonté de vaincre et la combativité en découlent, alliées à la maîtrise de soi et au respect de l'autre.
- La rigueur : La recherche de la performance nécessite pour l’escrimeur un investissement personnel rigoureux qui exige un strict respect des règles qu'il s'est imposées. C'est à ce prix qu'il supportera les efforts nécessaires pour atteindre les objectifs qu'il s'est fixés.
- L'autonomie : En compétition l'escrimeur se retrouve souvent seul face à lui-même et à ses adversaires. Il doit être capable d'agir et faire preuve d'autonomie de gestion et d'esprit de décision. Ainsi, par l'expérience acquise lors de ces mises en situations concrètes, il atteindra la maturité de toute personne responsable.
- Le respect : L’escrime est respect des autres, comme elle est respect de soi-même et de son corps. Le respect mutuel dans le sport élève chacun, qu'il soit acteur ou spectateur et lui confère dignité et sens moral.
- La solidarité / la tolérance : L’escrime unit les hommes et les femmes dans l'effort, quels que soient leurs origines, leur niveau social, leurs opinions, leurs croyances, leurs singularités. Dans un monde où les inégalités sont de plus en plus criantes, elle est école de solidarité, de tolérance et facteur de rapprochement humain, un formidable outil de promotion individuelle et d'intégration sociale.
- L'esprit d'équipe : L'esprit d'équipe est une composante importante de l'esprit sportif. La recherche des performances individuelles doit s'inscrire dans l'intérêt collectif. La générosité, l'abnégation, la compréhension mutuelle, l'humilité, sont aussi vertueuses que la volonté de vaincre. Le plaisir est un facteur essentiel de la réussite. L’escrime est aussi une fête collective. La joie d'être ensemble, le sentiment d'appartenir à un même groupe, les émotions partagées sont source d'une vraie jubilation qu'il serait dommage de gâcher par des comportements déplacés.
L’ENGAGEMENT DE SES ACTEURS
Tout acteur adhérent ou non de la FFE est dépositaire de ces valeurs fondamentales et s'engage, individuellement et collectivement pour leur défense et leur mise en valeur. Chacun est appelé à adhérer aux principes ci-après et à participer à leur promotion en toutes circonstances.
- Respecter les règles : L’escrime implique l'élaboration de règlements. L'égalité des chances étant l'essence même du sport, l'ensemble de ces règlements définit les conditions de la pratique de l’escrime.
- Respecter l'autre : À la salle, à l'entraînement ou en compétition, les escrimeurs se retrouvent en un même lieu, au même moment pour échanger dans un respect mutuel. L'adversaire, l’arbitre, le public... sont des partenaires indispensables. Tout manque de respect doit être sanctionné.
- Bannir la tricherie : Les activités physiques et sportives constituent un facteur important d'équilibre, de santé, d'épanouissement de chacun. Elles sont un élément fondamental de l'éducation, de la culture et de la vie sociale. Par sa diversité l’escrime offre à chacun une égale possibilité de la pratiquer. La tricherie entraîne une rupture dans l'égalité des chances. Le dopage est à la fois une tricherie ultime, une violence contre soi, une atteinte à sa santé et à sa dignité. Il en est de même pour l'instigation au dopage qui constitue, comme le dopage, un délit pénal réprimé. Tous les acteurs de l’escrime doivent combattre le fléau du dopage et toute autre forme de tricherie.
- Être maître de soi : L’escrime, comme tout sport, est passion et émotion. Mais cette passion inhérente au jeu, essentielle à la performance et facteur de dépassement de soi, doit être maîtrisée. L'émotion relève d'un imaginaire qui ne doit pas pour autant faire oublier le réel. Le sport doit rester le sport, quelles que soient les dimensions médiatiques et économiques atteintes. Si, parfois, le désir de victoire et l'envie de dépassement de soi peuvent inciter à des prises de risques jusqu'à la "liberté d'excès " (Pierre de Coubertin), le respect de son propre corps ne doit pas en souffrir. Il faut maitriser sa passion, ses émotions et respecter son propre corps.
- Être loyal et fair-play : L’escrime est une école de citoyenneté. Ainsi ne peut-on attendre des autres que ce que l'on est prêt à donner soi-même. Avoir l'esprit sportif c'est respecter les règles mais aussi rester modeste dans la victoire, sans rancœur dans la défaite. Il faut être fair-play en toutes circonstances.
- Pour les Pratiquants :
L’escrime est une discipline élaborée sur des règles précises et formelles mais aussi basée sur la courtoisie des pratiquants. C’est pourquoi, un comportement correct est exigé lors des entraînements et tournois : l’enseignant/encadrant est responsable de la bonne tenue de la Salle d’Armes et du bon déroulement des entraînements/séances/leçons/stages. Les tireurs doivent obéir à ses instructions en tout moment. En cas de non obéissance grave, l’enseignant/encadrant peut exclure un tireur de la salle et lui refuser des leçons collectives ou individuelles. Il doit en informer le Bureau qui statuera sur les mesures à prendre.
Pendant qu’un tireur/tireuse est dans la salle, il/elle ne doit pas déranger l’entraînement des autres tireurs de quelconque manière.
Au même titre, il est interdit de refuser à son adversaire le salut avant et/ou après un assaut et/ou de serrer les mains. Il est de mise de ne pas refuser un quelconque assaut, ou de sous-estimer un adversaire. Le langage doit être surveillé. Un langage incorrect ne sied pas à un escrimeur. Tout assaut doit conserver un caractère courtois et loyal.
Tenue vestimentaire correcte. Il est interdit de tirer sans tenue d’escrime appropriée. La tenue d’escrime doit être gardée pendant l’entraînement, les escrimeurs devant être toujours prêts à venir s’entraîner et/ou combattre sur une piste. Pour les jeunes escrimeurs et les débutants, il est temporairement toléré une tenue allégée mais qui garantit la plus grande sécurité à savoir (à strict minima) : veste, masque, gant et pantalon de survêtement, chaussettes hautes, chaussures de sport.
- Pour les Accompagnants & Tiers
Ils s’engagent à respecter, eux aussi, en tous points le règlement intérieur et la charte. En cas de manquement, les procédures disciplinaires et les sanctions applicables pourront aller du simple avertissement à l'exclusion de la Salle d’Armes. Le (la) ou les licenciés(e/es) dont ils sont responsables/accompagnants pourront éventuellement faire l'objet des mêmes sanctions. Il est précisé que les accompagnants/tiers ne doivent en aucun cas intervenir durant les séances d’entraînement, celles-ci étant sous la responsabilité des enseignants. Ainsi, toute intervention est proscrite et les accompagnants doivent respecter la bonne tenue des séances pour chacun des adhérents : rester hors des pistes, ne pas interpeller les participants, être respectueux de chacun et des règles de sécurité, etc...
Article 3 : Présence aux cours
Afin d’assurer la qualité de l’enseignement prodigué, les cours débuteront aux horaires précis. Pour ce faire, il est impératif d’arriver suffisamment en avance préalablement à la séance, afin de pouvoir se mettre en tenue. De même, il n’est pas souhaitable, sauf cas exceptionnel, de partir avant la fin de la séance. L’enseignant/encadrant se réserve le droit de refuser tout membre actif qui arriverait en retard et perturberait la leçon collective ou la séance. D'autant plus si ce comportement est répété.
Ainsi, les tireurs doivent être assidus et ponctuels aux entraînements comme aux compétitions. Il est bon de prévenir l’enseignant/encadrant ou l’un des membres du Bureau en cas d’absence aux cours afin de faciliter leur bon déroulement.
Les tireurs sont classés par catégories d’âges (M5 à Vétérans) et des créneaux horaires ont été mis en place par le club pour assurer des séances collectives permettant d’appréhender l’escrime dans toutes ses dimensions (cf. Valeurs de l’Escrime et Engagements) et d’assurer à chacun l’apprentissage, par le partage et la mixité. Il convient ainsi que les tireurs participent assidûment aux séances collectives de leur catégorie d’âge, pour progresser individuellement, progresser en groupe et faire progresser son alter-ego.
En complément de ces séances collectives et uniquement en complément, des créneaux complémentaires peuvent être envisagés : assauts libres, leçons individuelles, entraînements spécifiques, stages...
Il appartient aux parents qui accompagnent leurs enfants de ne pas les quitter sans avoir vérifié la présence de l’enseignant ou d’un responsable dans la salle d’armes. De même, les parents devront être présents à la salle à la fin des cours.
Un mineur ne sera autorisé à rentrer chez lui seul à la fin des cours, que si l’autorisation parentale a été remplie signée correctement par un représentant légal. En cas de difficulté, le responsable légal du mineur doit prévenir obligatoirement l’enseignant/encadrant ou, à défaut, un responsable du club.
Article 4 : Compétitions
Le club pourra informer les adhérents des compétitions portées à sa connaissance et les communiquer aux adhérents par divers moyens : tableau d’affichage/internet/mail.
Si un tireur (une tireuse) souhaite s’inscrire à l’une d’entre elles, il doit en informer son enseignant/encadrant et/ou un dirigeant du club de la commission compétition en veillant à respecter un délai de prévenance de 8 jours avant date de fin d’inscription défini par le club organisateur. Il est souhaitable que les parents disponibles pour ces déplacements s’entendent pour emmener les enfants n’ayant pas de moyens de locomotion.
Des frais d’engagement sont demandés aux tireurs lors de leur participation aux compétitions (à régler sur le lieu de compétition). Nous précisons que ces frais restent à la charge du tireur.
Article 5 : Remboursements des frais de déplacements
Le CERCLE D’ESCRIME DU GUESCLIN ne rembourse aucun frais de déplacements à l’exception de ceux occasionnés lors des championnats de France (les circuits nationaux ne rentrent pas dans cette dénomination). Les modalités de remboursement pourront être fixées lors d’une simple réunion de l'instance Dirigeante. Seules les personnes étant adhérentes et licenciées au club pourront bénéficier des remboursements de participation aux championnats de France.
Article 6 : Matériel
- Matériel d'entraînement :
Le club assure la location (ou le prêt) de certains matériels, selon les disponibilités.
Une caution est demandée à l’octroi du matériel et sera restituée au retour du matériel sous réserve de vérification de la conformité de son état tel que décrite au paragraphe suivant.
En fin d’année l’ensemble du matériel attribué (veste, pantalon, sous-cuirasse, cuirasse, masque...) devra être restitué lavé à la dernière séance. Il devra être restitué dans un état d’usure normal et fonctionnel. Si le tireur prévoit de se réinscrire l’année suivante, il doit informer un représentant du club de son intention.
Toute détérioration, perte ou non restitution sera alors facturée à l’adhérent à hauteur maximale de la caution.
Le club recommande toutefois l’achat progressif de son propre matériel dès que possible.
A la fin de chaque séance d’entraînement, tout équipement prêté devra être remis en place correctement après usage.
Signaler la moindre anomalie de fonctionnement à l’enseignant/encadrant avant de ranger le matériel défectueux.
Il peut arriver que, par accident, une lame de fleuret/épée/sabre casse. Le club prendra alors en charge la casse de la 1ère lame, mais pour les suivantes, le rachat de la lame et son remontage complet se fera aux frais du tireur ou de son représentant légal. Il en est de même pour les fils de corps détériorés par l’adhérent.
- Matériel de compétition
Ce matériel est soumis aux mêmes exigences que le matériel de salle. Il devra faire l’objet d’une fiche de prêt spécifique ; être restitué à la fin de la compétition au premier cours suivant celle-ci, et toute défectuosité devra être signalée.
Tout matériel cassé ou détérioré volontairement ou non-restitué (perte, vol ...) fera l’objet d’un remboursement financier de la part du tireur ou de son représentant légal.
- Matériel disponible en salle
Aucun matériel disponible au sein de la Salle d’Armes ne doit être utilisé ou emprunté par l’adhérent sans l’accord préalable et explicite de l’enseignant présent ou d’un représentant de l’Instance Dirigeante.
Tout matériel cassé ou détérioré volontairement ou non-restitué (perte, vol ...) fera l’objet d’un remboursement financier de la part du tireur ou de son représentant légal.
Article 7 : Assemblée générale
- Fonctionnement
Elle est présidée par le représentant légal de l’association ou en cas d’empêchement, par un membre de l’Instance Dirigeante désigné par celui-ci, à défaut par la personne désignée sur place par l’assemblée siégeante. Son ordre du jour est réglé par le représentant légal de l’association.
Son secrétariat est tenu par par un membre de l’Instance Dirigeante ou, à défaut par la personne désignée sur place par l’assemblée siégeante.
Son ordre du jour est réglé par le représentant légal de l’association. Des comptes rendus sont établis par ses soins et soumis à l’approbation lors de la prochaine Assemblée Générale.
- Rôle
L'Assemblée Générale approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mise à l'ordre du jour. Elle pourvoit au renouvellement des membres de l’Instance Dirigeante..
Elle se prononce, sous réserve des approbations nécessaires, sur les modifications aux statuts.
- Délibérations
Pour la validité des délibérations, la présence du quart des membres visés au premier alinéa de l'article 12 des statuts est nécessaire.
Si le quorum n'est pas atteint, il est convoqué, avec le même ordre du jour, une deuxième Assemblée à six jours au moins d'intervalle qui délibère, quel que soit le nombre des membres présents.
Les personnes rétribuées par l’association peuvent être admises à assister, avec voix consultative aux séances de l’Assemblée Générale et de l'instance Dirigeante.
Article 8 : Instance Dirigeante
- Organisation
L’Instance Dirigeante est élue pour 4 ans par l'Assemblée Générale, cette élection correspondant aux années olympiques (sauf cas exceptionnels dont report des olympiades, le mandat pouvant alors être exceptionnellement prolongé en conséquence)
Le nombre maximum est fixé à 8.
Est électeur et éligible à l’Instance Dirigeante : tout membre actif pratiquant, ou membre dirigeant adhérent à l'association et ayant acquitté à ce jour les cotisations échues, et toute somme annexe.
L’Instance Dirigeante pourra se dénommer selon son choix (bureau, comité directeur, etc…).
- Fonctionnement
L’Instance Dirigeante se réunit au moins une fois par semestre et chaque fois qu'il est convoqué par son représentant légal ou sur la demande du quart de ses membres.
Aucun quorum n’est nécessaire pour la validité des délibérations.
Il est tenu un compte rendu des séances.
Elle nomme les représentants de l'association aux organisations et instances dont elle est membre adhérente.
- Vacance et nouveaux membres de l’instance Dirigeante
En cas de vacances, l'instance Dirigeante peut pourvoir ou non au remplacement de ses membres par cooptation.
Leur remplacement définitif sera confirmé par la prochaine Assemblée Générale.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
L'instance Dirigeante peut également accepter en son sein, dans les mêmes conditions que ci-dessus, de nouveaux membres, jusqu'au maximum autorisé pour la constitution de l’instance Dirigeante, dont le mandat expire automatiquement à la fin des 4 ans, comme les autres membres de l’instance Dirigeante.
L’instance peut aussi désigner un ou plusieurs représentants légaux qui assistent aux séances avec voix consultative.
- Démission d’un membre de l’instance Dirigeante et perte de qualité
Pour être valide et entraîner la perte de qualité de membre, la démission doit être formulée par écrit. Un courrier simple adressé au siège social de l’association ou un e-mail envoyé à l’adresse mail du club sont suffisants.
Par ailleurs, toute perte de qualité d'adhérent de l’association entraîne de fait la perte de qualité d'élu de l’association, tant pour l'instance Dirigeante que pour le bureau ou toute autre instance.
Article 9 : Création d’autres organes ou instances
L'instance Dirigeante élit à la majorité simple un Bureau composé de 3 membres au minimum. Le Bureau décide des rôles en son sein, dont obligatoirement un représentant légal chargé de représenter l’association, et en fait communication à l'instance Dirigeante. Le Bureau est élu tous les 4 ans et est présenté à l’Assemblée Générale. En cas de vacances ou nécessité, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement par cooptation. Le Bureau est chargé de l’administration et de la représentation du club.
Des commissions peuvent être créées pour favoriser l’activité du Club. Elles sont présidées par un membre de l'instance Dirigeante et composées de membres choisis parmi l’Assemblée Générale (Maîtres, Enseignant/Encadrant, Moniteurs, Compétiteurs, Adhérents, Enfants, Parents) après accord de ceux-ci.
Article 10 : Indemnités
L'Assemblée Générale fixe le taux de remboursement de frais de déplacement, mission ou représentation effectuées par les membres du Bureau ou de l'instance Dirigeante dans l'exercice de leur mandat.
Article 11 : Modification des statuts
Les statuts ne peuvent être modifiés que sur proposition de l'instance Dirigeante ou du dixième des membres dont se compose L'Assemblée Générale, soumise au moins 1 mois avant la séance.
L'Assemblée doit se composer du quart au moins des membres visés au 1er alinéa de l'article 12 des statuts. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours d'intervalle au moins. Elle peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre de membres présents.
Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu'à la majorité les deux tiers des membres présents.
Article 12 : Lieux d’entrainements et adresses de correspondance
Les entraînements à l’ Acclameur, 50 Rue Charles Darwin, 79000 Niort
L’adresse postale pour les correspondances du club : Kaptain Coworking - 6 rue des grands champs, 79000 Niort
Le siège social est fixé à : Hôtel de la Vie Associative, Rue Joseph Cugnot, 79000 Niort.
L’adresse électronique de l’association est : club@escrime-niort.com.
Article 13 : Règlement Intérieur
Ce Règlement est établi par le Bureau et présenté à l’Assemblée Générale Extraordinaire du 7 septembre 2021, simultanément au projet de Statuts Associatifs mis au vote.
Des modifications pourront être apportées au règlement intérieur sur proposition du Bureau ou de l'instance Dirigeante. Ces modifications devront être adoptées par l'instance Dirigeante, à la majorité simple des voix des élus présents ou représentés.
Elles feront également l’objet d’une présentation lors de la prochaine Assemblée Générale.
Article 14 : Charte du Club
La Charte du Club est établie par le Bureau (ou l'instance Dirigeante), puis présentée à l’Assemblée Générale suivante. Elle s’applique dans son intégralité à tout adhérent, représentant légal ou tiers accompagnant.
Des modifications pourront être apportées à la charte sur proposition du Bureau ou de l'instance Dirigeante. Ces modifications devront être adoptées par l'instance Dirigeante, à la majorité simple des voix des élus présents ou représentés.
Elles feront également l’objet d’une présentation lors de la prochaine Assemblée Générale.
Le présent règlement intérieur a été présenté en Assemblée Générale Extraordinaire tenue le 7 septembre 2021 à Niort, sous la Présidence de Vincent GUIBERT, assisté de ses Vice-présidents (Delphine BERCHIER et Céline KARCZEWSKI) .
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